Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales régissent la vente aux particuliers des produits de LA CABANE D'EMILIO, SAS immatriculée sous le numéro SIREN 105 750 319, dont le siège est situé 2 bis boulevard Philippe Jourde, 13620 Carry-le-Rouet. Elles s'appliquent aux commandes passées sur le site. Toute commande implique leur acceptation.

Les produits sont fabriqués artisanalement, en petites séries, et préparés à la commande. Les photographies illustrent les produits sans entrer dans le champ contractuel : le poids et l'aspect d'une pièce artisanale varient légèrement d'une fabrication à l'autre.

La composition, les allergènes et la date limite de consommation figurent sur l'étiquette de chaque produit remis, et sont communiqués sur simple demande avant la commande.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA à 5,5 %), pour chaque produit et chaque format. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Le retrait en point de vente est sans frais ; la livraison à domicile est facturée 5 €.

Le client choisit ses produits dans le catalogue, son mode de réception et indique ses coordonnées, puis règle sa commande en ligne. La commande est ferme dès que le paiement est accepté : le client reçoit alors une confirmation par e-mail, puis sa facture. Le client dispose de trente minutes pour régler sa commande ; passé ce délai, elle est abandonnée.

La production étant artisanale, les quantités disponibles sont limitées. Si un produit venait à manquer après le paiement, l'atelier contacte le client pour convenir avec lui d'une modification de sa commande ou du remboursement des produits manquants.

Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire, au moment de la commande, sur la page sécurisée de notre prestataire de paiement Stripe. Aucune donnée bancaire ne transite par le site ni n'est conservée par l'atelier. Une commande non payée n'est pas enregistrée.

Au moment de la commande, le client choisit :

• le retrait sans frais en point de vente, au laboratoire (2 bis boulevard Philippe Jourde, 13620 Carry-le-Rouet) ou à Marseille [À compléter : adresse du point de retrait de Marseille] ;
• ou la livraison à domicile, facturée 5 €, à Carry-le-Rouet, Marseille, Vitrolles, Marignane et Martigues.

L'atelier prévient le client par e-mail dès que sa commande est prête.

• Créneaux de retrait et de livraison : [À compléter : jours, horaires et délai de préparation]
• Commande non retirée : [À compléter : délai de conservation et conséquences]

Pour modifier ou annuler sa commande, le client contacte l'atelier à lacabanedemilio@hotmail.com ou au 06 98 02 69 16. Seul l'atelier peut annuler une commande.

Le remboursement est effectué par l'atelier, sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande. Il peut être total, ou partiel lorsqu'un produit manque et que le client souhaite conserver le reste de sa commande. Tout remboursement donne lieu à l'envoi d'un avoir correspondant au montant remboursé.

Les produits sont à conserver entre 0 °C et +4 °C et à consommer avant la date indiquée sur l'étiquette. La chaîne du froid ne doit pas être rompue entre la remise et le réfrigérateur ; l'atelier ne peut être tenu responsable d'une conservation non conforme après la remise.

Conformément à l'article L221-28 4° du Code de la consommation, le droit de rétractation de quatorze jours ne s'applique pas à la fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Les produits de l'atelier, denrées alimentaires périssables préparées à la commande, relèvent de cette exception.

Toute réclamation relative à la qualité d'un produit doit être adressée dans les vingt-quatre heures suivant la remise, à lacabanedemilio@hotmail.com ou au 06 98 02 69 16. Le client bénéficie en tout état de cause de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Les données transmises lors d'une commande sont traitées comme décrit dans les conditions générales d'utilisation.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le client s'adresse d'abord à l'atelier pour rechercher une solution amiable ; à défaut, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation indiqué dans les mentions légales. Faute d'accord, le litige relève des juridictions compétentes dans les conditions du droit commun.